Assemblée Générale 2022 de la Ligue d’Athlétisme d'Occitanie

CONVOCATION

Madame, Monsieur le (la) Président(e),
Conformément à l’article 10.3, la présente vaut convocation à l'Assemblée Générale qui se tiendra :

Le samedi 25 mars 2023 à 9h45 à CASTELNAUDARY

Avenue Robert Capdeville, Amphithéâtre SOCAMIL, 11400 Castelnaudary

Ordre du jour :

- Rapport de la commission de vérification des pouvoirs

- Accueil des participants par le Président

- Approbation du procès-verbal de l’Assemblée Générale 2021 du 26/03/2022 – vote 1

- Présentation du rapport MORAL sur la gestion sportive et administrative du Comité Directeur et sur la situation morale et financière de la ligue

- Intervention de la Secrétaire générale

- Intervention du Directeur

- Présentation des comptes de l’exercice clos 2022

- Rapport des membres de la Commission de Contrôle des Finances

- Approbation des comptes de l’exercice clos 2022 – vote 2

- Affectation du résultat – vote 3

- Adoption par l’Assemblée des cotisations régionales des clubs pour la saison 2023-2024 – vote 4

- Présentation et approbation du Budget Prévisionnel 2023 – vote 5

Pause repas et remise des Médailles Fédérales 2022

- Élection complémentaire des membres du Comité Directeur – vote 6

- Élection des membres de la Commission de Contrôle des Finances – vote 7

- Interventions techniques

- Intervention du représentant de la FFA

- Questions diverses et échanges

- Clôture par le Président de la Ligue

Conformément à l’article 11.1 des statuts de la Ligue, les membres votants de l’Assemblée Générale sont les représentants des clubs en règle avec la FFA, la Ligue et le Comité, et ayant leur siège social dans le ressort territorial de la Ligue à raison d’un représentant par association.

• Avoir acquitté leurs cotisations pour la saison en cours
• Être âgés de plus de 18 ans
• Jouir de leurs droits civiques et politiques
• Être titulaires d’une licence fédérale en cours de validité.
  

Les Clubs sont représentés par leur Président, ou leur Secrétaire Général, licencié à la date de l’Assemblée Générale. A défaut, la personne chargée de représenter le Club à l'Assemblée Générale doit être licenciée au jour de l’Assemblée Générale au titre du Club représenté, et être en possession d'un pouvoir à en-tête du Club, daté et signé de son Président, ou de son Secrétaire Général.
Le vote par procuration est autorisé. Toutefois, le représentant d'un Club ne peut recevoir un pouvoir que d’un seul autre Club de la Ligue, étant ainsi entendu qu’un représentant ne peut pas être titulaire de plus de deux pouvoirs. La procuration des clubs devra parvenir au secrétariat de la ligue au plus tard le 20 mars 2023 en remplissant le formulaire reçu par mail. Il appartient à chaque club de trouver le club qui sera porteur de son pouvoir.
 
Les statuts interdisent le vote par correspondance (articles 12.3 des statuts types).
 
Le nombre de voix dont disposent les représentants des associations affiliées est calculé en fonction du nombre de licenciés du Club au 31 août précédent l’Assemblée Générale.
 
En vertu de l’article 13.2 des statuts, « les votes de l’Assemblée Générale portant sur des personnes ont lieu obligatoirement au scrutin secret, la majorité absolue des suffrages exprimés est requise pour tout vote, sauf exception dûment annoncée dans les Statuts ». En vertu de l’article 13.4 des statuts, « la majorité absolue des suffrages exprimés est requise pour tout vote, sauf exception dûment annoncée dans les Statuts. »

La circulaire financière 2023 prévoit une amende en cas de non-représentation d’un club à l’Assemblée Générale de la Ligue (soit une part fixe de 80 € + part variable de 0,30 € par licenciés au 31 août précédent l'Assemblée Générale).

L’absence de quorum (moins de 50% des clubs de l’Occitanie) nous conduirait à réorganiser et à reconvoquer une nouvelle AG.

Fait à Toulouse, le 24 février 2023                   

Par le Comité Directeur,

La Secrétaire Générale, Chantal DUPRAT                       

Le Président de la LAO, André OLIVE